Informations légales
Dénomination : Association Francophone des Clubs de Danse sportive et de loisirs asbl
Le Propriétaire du site www.afcd.be est : Association Francophone des Clubs de Danse sportive et de loisirs asbl
Adresse postale du propriétaire : Rue de la Falize 33 – 1480 Tubize
Numéro de téléphone : 0494/77 54 00
Numéro d’entreprise : 0450 452 162 – RPM Nivelles

IBAN  : BE31 0012 8358 7155  BIC GEBABEBB
Site internet : https://www.afcd.be 
email : 

Le Créateur du site est : Solucio
Responsable de l’Association : Charles Carpentier
Contacter le Responsable de l’association : 0494/77 54 00
L’association est une ASBL
Le Webmaster est : Blaise Leseultre
Contacter le Webmaster :
L’hébergeur du site est : OVH dont le siège social est à 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Présentation et principe
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé :
www.afcd.be
Le site www.afcd.be regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des
utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant
envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.afcd.be . Le site www.afcd.be est
mis à jour régulièrement.
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modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la
complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait
des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît
utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa
responsabilité exclusive.

Accessibilité
Le site www.afcd.be est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption,
programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au service, le propriétaire s’engage à faire son maximum afin de
rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les
dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, le propriétaire ne
saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une
indisponibilité du service.

Propriété intellectuelle
L’Association Francophone des Clubs de Danse sportive et de loisirs est propriétaire exclusif de tous
les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles
sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels,
etc.
Toute reproduction totale ou partielle du site www.afcd.be, représentation, modification,
publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le
moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire, à défaut
elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite.

Liens hypertextes et cookies
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pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute
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Dans l’onglet « Sécurité » sélectionnez le niveau souhaité

Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles
L’Association Francophone des Clubs de Danse sportive et de loisirs respecte les principes de la
protection des données que tout état membre de l’Union européenne se doit de respecter à partir
du 25 mai 2018 (Règlement Général de Protection des Données – RGPD).
L’Association Francophone des Clubs de Danse sportive et de loisirs est donc responsable de
l’intégralité des principes se trouvant au sein de ce règlement européen. En outre, tout internaute a
le droit de consulter ses données à tout moment, de les modifier voire de les supprimer s’il le
souhaite. Sur le site www.afcd.be, L’Association Francophone des Clubs de Danse sportive et de
loisirs ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains
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connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à
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données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à l’Association
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dûment signé à l’adresse suivante : Rue de la Falize 33 – 1480 Tubize, accompagné d’une
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loisirs à transmettre les dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la
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